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Changer de réglementation

Chauffage et climatisation

Comprendre la réglémentation Chauffage et climatisation

Retrouvez tous ce qu’il y a à savoir sur les Chauffage et climatisation, définition, risques, arrêtés ministériels, grâce à ce décryptage complet rédigé par notre expert.

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Les types d'équipement


Les contrôles

Contrôle de l'efficacité énergétique
Entretien annuel
Calcul du rendement

Les textes

Réglementaires

Code de l’environnement R224-20 à R224-41-9
Arrêté du 24 juillet 2020 relatif aux contrats de performance énergétique
Arrêté du 24 juillet 2020 relatif au contrôle des chaudières
Articles R 224-41-1 à R224-41-3 du code de l’environnement relatif au contrôle des émissions polluantes
Arrêté du 2 octobre 2009 relatif au contrôle des chaudières dont la puissance nominale est supérieure à 400 kilowatts et inférieure à 20 mégawatts

Les contrôles

Contrôle périodique
Maintenance

Les textes

Réglementaires

Code de l’environnement : Article R224-18
Arrêté du 14 janvier 2011 : relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'enregistrement au titre de la rubrique n° 2340 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement
Arrêté du 12 mars 2003 : relatif à l'industrie du verre et de la fibre minérale

Les contrôles

Entretien
Inspection périodique
Vérification des systèmes permanents de détection de fuite
Contrôle d'étanchéité

Les textes

Réglementaires

Contrôle des systèmes thermodynamiques et des systèmes de ventilation combinés à un chauffage par effet joule (Articles R224-42 à R224-45-9)
Arrêté du 24 juillet 2020 relatif aux contrats de performance énergétique
Arrêté du 24 juillet 2020 relatif à l'inspection périodique des systèmes thermodynamiques et des systèmes de ventilation combiné à un chauffage dont la puissance nominale utile est supérieure à 70 kilowatts
Arrêté du 24 juillet 2020 relatif à l'entretien des systèmes thermodynamiques dont la puissance nominale est comprise entre 4 kW et 70 kW

Les contrôles

Nettoyage annuel
Contrôle périodique
Mesure des polluants rejetés
Analyse des Legionella pneumophila

Les textes

Réglementaires

Arrêté du 14 décembre 2013 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'enregistrement (seuil E) au titre de la rubrique n° 2921 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement
Arrêté du 14 décembre 2013 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de la déclaration (seuil DC) au titre de la rubrique n° 2921 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement

Guide réglementaire

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Chauffage et climatisation

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