Exposition des travailleurs

Les textes

Amiante

• Réglementaire
  • Code du Travail (article R4412-94 et suivants)
  • Code du Travail (article R1334-16 et suivants)
  • Décret n° 2011-629 du 3 juin 2011
  • Arrêté ministériel du 12 décembre 2012 (critères d'évaluation de l'état de conservation des matériaux et produits de la liste A contenant de l'amiante et au contenu du rapport de repérage)
  • Arrêté ministériel du 12 décembre 2012 (critères d'évaluation de l'état de conservation des matériaux et produits de la liste B contenant de l'amiante et du risque de dégradation lié à l'environnement ainsi que le contenu du rapport de repérage)

Plomb

• Réglementaire
  • Code du Travail (article R4412-154 et suivants)
  • Code du Travail (article R1312-156 et suivants)

Silice

• Réglementaire
  • Arrêté ministériel du 10 avril 1997

CMR (Cancérigène, Mutagène ou Toxique)

• Réglementaire
  • Code du Travail (article R4412-59 et suivants)

Bruit

• Réglementaire
  • Code du travail (article R.4722-16)
  • Code du travail (articles R.4433-1 à R.4433-7)
  • Code du travail (articles R.4431-1 à R.4437-4)
  • Arrêté ministériel du 11 décembre 2015

Vibration mécanique

• Réglementaire
  • Arrêté ministériel du 6 juillet 2005
  • Décret n°2005-746 du 4 juillet 2005
  • Code du travail (articles R4441-1 à R4447-1)
• Accompagnant
  • Norme NF EN 14253+A1

Éclairage

• Réglementaire
  • Code du travail (articles R.4223-1 à R4223-12)
• Accompagnant
  • Norme NF X35-103