Exposition des travailleurs
Retrouvez tout ce qu'il y a à savoir sur l'exposition des travailleurs au bruit et aux agents chimiques : types d'équipement, contrôles obligatoires et textes réglementaires applicables, grâce à ce décryptage complet rédigé par nos experts.
Lire notre article : Comprendre la réglementation exposition des travailleurs
Cadre réglementaire
Cette réglementation s'applique aux établissements soumis au Code du Travail générant des risques d'exposition des travailleurs au bruit ou aux agents chimiques.
Les types d'équipement
Les contrôles
- Evaluation des niveaux de bruit
- Evaluation des niveaux de bruit en limite de propriété
Les textes
Réglementaires
- Code du travail - Section 5 - Article R.4722-16 : Bruit (nouvelle fenêtre)
- Code du travail - Chapitre III - Articles R.4433-1 à 4433-7 : Évaluation des risques (nouvelle fenêtre)
- Code du travail - Titre III : Chapitre I - Articles R4431-1 à R4437-4 : Prévention des risques d'exposition au bruit (nouvelle fenêtre)
- Arrêté du 11 décembre 2015 : relatif au mode de calcul des paramètres physiques indicateurs du risque d'exposition au bruit et aux conditions de mesurage des niveaux de bruit en milieu de travail (nouvelle fenêtre)
- Arrêté du 23 janvier 1997 : relatif à la limitation des bruits émis dans l'environnement par les installations classées pour la protection de l'environnement (nouvelle fenêtre)
Les contrôles
- Evaluation des risques
- Mesurage de l'exposition
- Contrôle technique
- Vérification périodique
Les textes
Réglementaires
- Code du travail - Chapitre II - Articles R4412-1 à R4412-160 : Mesure de prévention des risques chimiques (nouvelle fenêtre)
- Arrêté du 10 avril 1997 : relatif au contrôle de l'exposition des travailleurs exposés aux poussières de silice cristalline (nouvelle fenêtre)
- Code du travail - Sous-section 3 - Articles R4412-154 et 155 : Silice cristalline (nouvelle fenêtre)
- Code du travail - Section 2 - Articles R4412-59 à R4412-93 : Dispositions particulières aux agents chimiques dangereux cancérogènes, mutagènes et toxiques pour la reproduction (nouvelle fenêtre)
- Code du travail - Section 3 - Articles R4412-94 à R4412-148 : Risques d'exposition à l'amiante (nouvelle fenêtre)
- Code de la Santé Publique - Articles L.1334-16 à L.1334-17 (nouvelle fenêtre)
- Arrêté du 12 décembre 2012 : relatif aux critères d’évaluation de l’état de conservation des matériaux et produits de la liste A contenant de l’amiante et au contenu du rapport de repérage (nouvelle fenêtre)
- Arrêté du 12 décembre 2012 : relatif aux critères d’évaluation de l’état de conservation des matériaux et produits de la liste B contenant de l’amiante et au contenu du rapport de repérage (nouvelle fenêtre)
- Code du travail - Sous-section 4 - Articles R4412-156 à R4412-160 : Plomb et ses composés (nouvelle fenêtre)
Les contrôles
- Évaluation des niveaux de vibration
Les textes
Réglementaires
- L’arrêté du 6 juillet 2005 pris pour l’application des articles R.231-118, R.231-120 et R.231-121 du Code du travail (ces articles sont abrogés par décret 2005-746) (nouvelle fenêtre)
- Code du Travail - Articles R4441-1 à R4447-1 (Titre IV) - Prévention des risques d'exposition aux vibrations mécaniques (nouvelle fenêtre)
Les contrôles
- Vérification périodique
Les textes
Guide réglementaire
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