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Machines
Retrouvez tout ce qu'il y a à savoir sur vos machines et vos outillages : types d'équipement, contrôles obligatoires et textes réglementaires applicables, grâce à ce décryptage complet rédigé par nos experts.
Lire notre article : Comprendre la réglementation machines et équipements
Cadre réglementaire
Cette réglementation s'applique aux équipements de travail, notamment ceux visés par les art. 1 et 2 de l'arrêté du 5 mars 1993. Les préconisations ont pour objectif la conservation des machines afin d'assurer la sécurité des personnes.
Les types d'équipement
Les contrôles
- Vérification générale périodique
Les textes
Réglementaires
- Arrêté ministériel du 5 mars 1993 : soumettant certains équipements de travail à l'obligation de faire l'objet des vérifications générales périodiques prévues à l'article R. 233-11 du code du travail (nouvelle fenêtre)
- Code du travail (Articles 4323-23 et suivants) : relatif aux vérifications périodiques (nouvelle fenêtre)
Les contrôles
- Vérification générale périodique
Guide réglementaire
Machines et équipements
Consultez notre article sur le sujet
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Comprendre la réglementation
Comprendre la réglementation : Machine