Chauffage et climatisation
Ealico vous permet de suivre efficacement tous vos contrôles.
Accès aux fiches réglementairesCadre réglementaire
Ce périmètre prend en compte les équipements de production de chaleur et de froid tels que les chaudières, les climatisations, les tours aéroréfrigérantes ou encore les pompes à chaleur. Les contrôles spécifiques à réaliser en cas d'utilisation de fluide frigorigène sont également pris en compte.
Qui est concerné ?
- Établissements industriels
- Établissements recevant du public
Chauffage et climatisation
Les types d'équipement gérés
- Installations
- Pompe à chaleur
- Chaudière
- Cheminée
- Climatisation
- Tour aéroréfrigérante
- Fluides
- Fluides frigorigènes
Les textes
- Arrêté ministériel du 24 juillet 2020
- Arrêté ministériel du 24 juillet 2020
- Décret n° 2020-912 du 28 juillet 2020
- Arrêté ministériel du 2 octobre 2009
- Arrêté ministériel du 15 septembre 2009
- Arrêté ministériel du 3 août 2018
- Décret n°2009-648 du 9 juin 2009
- Décret n°2009-649 du 9 juin 2009
- Code de l’Environnement (article R224-41 et suivants)
- Arrêté ministériel du 15 décembre 2016
- Arrêté ministériel du 29 février 2016
- Code de l’Environnement (Articles R224-59-4 et suivants)
- Arrêté ministériel du 14 décembre 2013
- Décret n° 2013-1205 du 14 décembre 2013
- Code de l'environnement (article L512-11)
- Code de l'Environnement (Articles R512-55 à R512-60)
- Arrêté ministériel du 14 décembre 2013
- Circulaire du 28 septembre 2006
Contrôles réglementaires
- Inspection périodique
- Contrôle d'étanchéité
- Vérification des systèmes de détection de fuite
- Entretien
- Calcul du rendement énergétique
- Analyse de la concentration
- Contrôle périodique
- Nettoyage annuel