Rayonnements

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Cadre réglementaire

Cette réglementation a pour but de lutter contre les risques pour les salariés liés aux émanations de rayonnements ionisants ou non ionisants.

Qui est concerné ?

Établissements industriels

Les types d'équipement

Les contrôles

Étalonnage

Vérification périodique

Les textes

Réglementaires

Arrêté du 23 octobre 2020 : relatif aux mesurages réalisés dans le cadre de l'évaluation des risques et aux vérifications de l'efficacité des moyens de prévention mis en place dans le cadre de la protection des travailleurs contre les risques dus aux rayonnements ionisants

Sous-section 3 - article R4451-48 : Vérification de l'instrumentation de radioprotection

Les contrôles

Vérification périodique

Vérification initiale

Les textes

Réglementaires

Arrêté du 23 octobre 2020 : relatif aux mesurages réalisés dans le cadre de l'évaluation des risques et aux vérifications de l'efficacité des moyens de prévention mis en place dans le cadre de la protection des travailleurs contre les risques dus aux rayonnements ionisants

Code de la santé publique (R. 1333-95) : Contrôles de l'efficacité de l'organisation et des dispositifs techniques mis en place au titre de la radioprotection

Code du travail (articles R4451-1 à R4451-135) : prévention des risques d'exposition aux rayonnements ionisants

Les contrôles

Maintenance périodique

Évaluation des risques

Les textes

Réglementaires

Chapitre II - (Articles R4452-1 à Annexe III) : Prévention des risques d'exposition aux rayonnements optiques artificiels

Décret n° 2010-750 du 2 juillet 2010 : relatif à la protection des travailleurs contre les risques dus aux rayonnements optiques artificiels

Chapitre III - (Articles R4453-1 à R4453-34) : Prévention des risques d'exposition aux champs électromagnétiques

Décret n° 2016-1074 du 3 août 2016 : relatif à la protection des travailleurs contre les risques dus aux champs électromagnétiques

Équipements sous pression

Stockage de liquide

Levage et manutention

Portes et portails

Ascenseurs et monte-charges

Équipements de protection

Sécurité incendie

Transport routier

Chauffage et climatisation

Matériel aspirant

Échelles et échafaudages

Réseaux de distribution

Exposition des travailleurs