Équipements sous pression
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Accès aux fiches réglementairesCadre réglementaire
Cette réglementation s’applique aux équipements sous pression et à leurs accessoires.
Qui est concerné ?
- Établissements industriels
- Établissements recevant du public
Équipements sous pression
Les types d'équipement gérés
- Équipements
- Récipient
- Générateur de vapeur
- Tuyauterie
- Accessoires
- Accessoires sous pression
- Accessoires de sécurité
- Équipements transportables
- Canalisations
Les régimes de fabrication pris en compte
- 2 avril 1926 (Vapeur)
- 18 janvier 1943 (Gaz)
- DESP 97/23/CE
- DESP 2014/68/UE
- Néo soumis
- Directives RPS 2014/29/CE
- Directives RPS 2009/105/CE
- Directives RPS 87/404/CEE
- Directives RPS 2009/105/CE
- 15 Janvier 1962 Canalisation
- Directive 2010/35/UE
- Directive 84/525/CEE
- Directive 84/526/CEE
- Directive 84/527/CEE
Les textes
- Réglementaire
- Dispositions particulières
- Cahiers Techniques Professionels (CTP)
- Guide Aquap
- Fiches Aquap
- Accompagnement
- DT32
- DT84
Contrôles réglementaires
- Inspection périodique
- Requalification périodique
- Inspection intermédiaire
- Contrôle de mise en service
- Contrôle intermédiaire