Équipements sous pression

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Cadre réglementaire

Cette réglementation s’applique aux équipements sous pression et à leurs accessoires.

Qui est concerné ?

  • Établissements industriels
  • Établissements recevant du public

Les types d'équipement


Les contrôles

Vérification

Les contrôles

IP arrêt
RP

Les contrôles

IP arrêt
RP
IP intermédiaire

Les textes

Réglementaires

Dispositions Particulières

Aquap 2005/01 - rev.4 : relatif aux inspections réglementaires des équipements sous pression revêtus extérieurement et/ou intérieurement

Accompagnement

2 avril 1926 (vapeur)
DESP 97/23/CE
DESP 2014/68/UE

Les contrôles

IP arrêt
RP
IP intermédiaire
IP externe (IPe)

Les textes

Réglementaires

Dispositions Particulières

Aquap 2005/01 - rev.4 : relatif aux inspections réglementaires des équipements sous pression revêtus extérieurement et/ou intérieurement
Cahier technique professionnel (CTP) 07/2020 : pour le suivi en service des systèmes frigorifiques
Cahier technique professionnel (CTP) 11/2019 : pour le suivi des ESP à paroi vitrifiée
Cahier Technique Professionnel (CTP) 09/2019 : pour la surveillance en exploitation des enceintes aux équipements sous pression en graphite imprégné
CTP 152-02D /2019 : dispositions spécifiques applicables aux récipients à double paroi

Accompagnement

2 avril 1926 (vapeur)
DESP 97/23/CE
DESP 2014/68/UE
Janvier 1943 (gaz)
Néo soumis
Directive RPS 2014/29/UE
Directive RPS 2009/105/CE
Directive RPS 87/404/CEE

Les contrôles

Contrôle périodique
Contrôle intermédiaire

Les textes

Réglementaires

Dispositions Particulières

ADR 2025 - Annexes A - Volume 1 - Partie 1 à 3 : Dispositions générales et dispositions relatives aux matières et objets dangereux
ADR 2025 - Annexe A - Partie 4 à 7 et Annexe B – Partie 8 et 9 - Volume 2 : Dispositions générales et dispositions relatives aux matières et objets dangereux (suite) et dispositions relatives au matériel de transport et au transport

Accompagnement

Directive 1999/36/CE
Directive 2010/35/UE
Directive 84/525/CEE
Directive 84/526/CEE
Directive 84/527/CEE
Fabriqué suivant le décret du 18 janvier 1943

Les contrôles

IP arrêt
RP

Les textes

Réglementaires

Dispositions Particulières

Aquap 2005/01 - rev.4 : relatif aux inspections réglementaires des équipements sous pression revêtus extérieurement et/ou intérieurement
Cahier technique professionnel (CTP) 07/2020 : pour le suivi en service des systèmes frigorifiques
Cahier technique professionnel (CTP) 11/2019 : pour le suivi des ESP à paroi vitrifiée

Accompagnement

2 avril 1926 (vapeur)
DESP 97/23/CE
DESP 2014/68/UE
Janvier 1943 (gaz)
Néo soumis
15/01/62 Canalisations