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Changer de réglementation

Transport et véhicule

Comprendre la réglémentation Transport et véhicule

Retrouvez tous ce qu’il y a à savoir sur les Transport et véhicule, définition, risques, arrêtés ministériels, grâce à ce décryptage complet rédigé par notre expert.

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Les types d'équipement


Les contrôles

Entretien et maintenance
Contrôle technique

Les textes

Réglementaires

Code de la route – partie réglementaire : Livre III : le véhicule (articles R311-1 à R350-3)
Décret n° 2016-448 du 13 avril 2016 : modifiant certaines dispositions du Code de la route relatives aux véhicules

Les contrôles

Entretien et maintenance
Contrôle technique
Contrôle des émissions polluantes

Les textes

Réglementaires

Arrêté du 18 juin 1991 : relatif à la mise en place et à l'organisation du contrôle technique des véhicules dont le poids n'excède pas 3,5 tonnes.
Code de la route – partie réglementaire : Livre III : le véhicule (articles R311-1 à R350-3)
Décret n° 2016-448 du 13 avril 2016 : modifiant certaines dispositions du Code de la route relatives aux véhicules

Guide réglementaire

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Transport et véhicule

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Comprendre la réglementation
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Transport et véhicule

Comprendre la réglementation : Transport et véhicule

Par Smail Mayouf 13/10/2021
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