Qu’est-ce qu’un risque lié au bruit ?

Définition

Le bruit est un phénomène physique qui engendre une sensation gênante ou désagréable. Bien qu'il soit mesurable, sa perception reste une sensation individuelle et subjective.

Dans le milieu professionnel, le bruit constitue une nuisance majeure. Il peut provoquer des surdités, mais aussi stress et fatigue qui, à la longue, ont des conséquences sur la santé du salarié et la qualité de son travail.

Il est difficile de définir un environnement particulier tant le bruit est présent au quotidien. Les personnes les plus susceptibles d'être concernées sont celles exposées à proximité de source de bruit de manière intense et continue.

Quels sont les risques ?

Le bruit est cause de fatigue et de stress et agit sur les systèmes nerveux, cardiovasculaire et digestif. Mais, il n’affecte pas seulement la santé. En empêchant de se concentrer, il nuit également à la qualité du travail et peut même être à l’origine d’accidents.

Il existe plusieurs effets (à court ou long terme) de l'exposition au bruit d'une personne :

• Fatigue auditive : sifflements d’oreilles ou de bourdonnements (acouphènes) de manière temporaire ainsi que d'une baisse de l'acuité auditive. Cette fatigue auditive disparaît avec le temps si aucune nouvelle exposition au bruit ne survient.
• Surdité : il existe plusieurs niveaux de surdité avant que celle-ci ne devienne irréversible (légère, moyenne et profonde pour devenir irréversible).
• Trouble cardiovasculaire : comme l'hypertension.
• Trouble du sommeil : une réduction du nombre et de la durée des cycles de sommeil ; si bien que le bruit interfère avec la fonction récupératrice du sommeil et peut entraîner une fatigue chronique (tendance plus élevée chez les personnes travaillant de nuit).
• Stress : la gêne liée au bruit est aussi associée à l'insatisfaction, à l'irritabilité, à l'anxiété et à l'agressivité.
• Baisse des performances cognitives.

Quelles sont les obligations à respecter ?

Évaluation des niveaux de bruit 

L'évaluation des niveaux de bruit et, si nécessaire, leur mesurage sont planifiés et réalisés par des personnes compétentes, avec le concours, le cas échéant, du service de santé au travail.

Ils sont réalisés à des intervalles appropriés, notamment lorsqu'une modification des installations ou des modes de travail est susceptible d'entraîner une élévation des niveaux de bruit. En cas de mesurage, celui-ci est renouvelé au moins tous les cinq ans.

Cette évaluation et ce mesurage ont pour but de déterminer les paramètres physiques et de constater si, dans une situation donnée, les valeurs d'exposition fixées sont dépassées.

Périodicité :
- à définir par l'employeur.
- 60 mois (si l'évaluation des niveaux de bruit comprend un mesurage).

Évaluation des niveaux de bruit en limite de propriété 

L'exploitant doit faire réaliser périodiquement, à ses frais, une mesure des niveaux d'émission sonore de son établissement par une personne ou un organisme qualifié choisi après accord de l'inspection des installations classées. Ces mesures se font aux emplacements et avec une périodicité fixés par l'arrêté d'autorisation.

Concerne notamment les véhicules de transport, les matériels de manutention et les engins de chantier utilisés à l'intérieur de l'établissement qui doivent respecter le niveau de bruit global émis en limite de propriété.

Périodicité : à définir par l'employeur (un arrêté préfectoral peut être appliqué).

Les Références réglementaires

En exploitation

Textes principaux

Code(s)

Code du travail - Livre VII, Titre II, Chapitre II, Section 5 - Articles R4722-16 à 17

Bruit

Code du travail - Livre IV, Titre III, Chapitre III - Articles R.4433-1 à 7

Évaluation des risques

Code du travail - livre IV, Titre III - Articles R4431-1 à R4437-4

Prévention des risques d'exposition au bruit

Arrêté(s)

Arrêté du 11 décembre 2015

Relatif au mode de calcul des paramètres physiques indicateurs du risque d'exposition au bruit et aux conditions de mesurage des niveaux de bruit en milieu de travail

Arrêté du 23 janvier 1997

Relatif à la limitation des bruits émis dans l'environnement par les installations classées pour la protection de l'environnement

Comment gérer ses obligations réglementaires simplement ?

Ealico est la meilleure façon de suivre toutes les obligations réglementaires sur les Risques auxquels sont exposés les travailleurs.

Pour en savoir plus, cliquez sur : Comprendre la réglementation : Exposition des travailleurs.

• Les obligations sont déterminées automatiquement pour éviter les erreurs et les doutes ;
• La levée des observations est automatique et guidée ;
• Tous les documents sont stockés en ligne.