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Rayonnements
Retrouvez tout ce qu'il y a à savoir sur les rayonnements : types d'équipement, contrôles obligatoires et textes réglementaires applicables, grâce à ce décryptage complet rédigé par nos experts.
Lire notre article : Comprendre la réglementation rayonnements
Cadre réglementaire
Cette réglementation a pour but de lutter contre les risques pour les salariés liés aux émanations de rayonnements ionisants ou non ionisants.
Les types d'équipement
Les contrôles
- Étalonnage
- Vérification périodique
Les textes
Réglementaires
- Arrêté du 23 octobre 2020 : relatif aux mesurages réalisés dans le cadre de l'évaluation des risques et aux vérifications de l'efficacité des moyens de prévention mis en place dans le cadre de la protection des travailleurs contre les risques dus aux rayonnements ionisants (nouvelle fenêtre)
- Sous-section 3 - article R4451-48 : Vérification de l'instrumentation de radioprotection (nouvelle fenêtre)
Les contrôles
- Vérification périodique
- Vérification initiale
Les textes
Réglementaires
- Arrêté du 23 octobre 2020 : relatif aux mesurages réalisés dans le cadre de l'évaluation des risques et aux vérifications de l'efficacité des moyens de prévention mis en place dans le cadre de la protection des travailleurs contre les risques dus aux rayonnements ionisants (nouvelle fenêtre)
- Code de la santé publique (R1333-172 à R1333-175) : vérifications de radioprotection par des organismes agréés (nouvelle fenêtre)
- Code du travail (articles R4451-1 à R4451-135) : prévention des risques d'exposition aux rayonnements ionisants (nouvelle fenêtre)
Les contrôles
- Maintenance périodique
- Évaluation des risques
Les textes
Réglementaires
- Chapitre II - (Articles R4452-1 à Annexe III) : Prévention des risques d'exposition aux rayonnements optiques artificiels (nouvelle fenêtre)
- Décret n° 2010-750 du 2 juillet 2010 : relatif à la protection des travailleurs contre les risques dus aux rayonnements optiques artificiels (nouvelle fenêtre)
- Chapitre III - (Articles R4453-1 à R4453-34) : Prévention des risques d'exposition aux champs électromagnétiques (nouvelle fenêtre)
- Décret n° 2016-1074 du 3 août 2016 : relatif à la protection des travailleurs contre les risques dus aux champs électromagnétiques (nouvelle fenêtre)
Guide réglementaire
Rayonnements
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Comprendre la réglementation : Rayonnement