Focus réglementaire : Rayonnement non ionisant

Qu’est-ce qu’un rayonnement non ionisant ?

Définition

Les rayonnements considérés comme non ionisant sont les ondes électromagnétiques qui n'ont pas assez d'énergie pour endommager nos cellules (l'énergie est trop faible et insuffisante pour transformer les atomes en ions contrairement aux rayonnements ionisants).

Décomposition

Les rayonnements non ionisants sont définis par :

• Les rayonnements électromagnétiques : soudeuse haute fréquence, four à induction, travail à proximité d'une antenne télécom, etc.
• Les rayonnements optiques : induit par l'infra rouge, le laser, l'ultraviolet (comme les appareils de chauffage, les lasers, les lampes à bronzer, etc).
• Origine naturelle : rayonnement solaire (travail à l'extérieur sur des surfaces réfléchissantes).

Les fréquences exercées par les sources permettent de définir le classement suivant :

• Basses fréquences : de 0 à 100 kHz (comprenant les lignes électriques, les écrans, les fours à inductions, etc)
• Hautes fréquences : supérieurs à 100 kHz (comprenant les chauffages diélectrique, les radars, les satellites, etc).

Quels sont les risques ?

En fonction de la fréquence et de l'exposition de la personne, les risques peuvent varier :

Rayonnements électromagnétiques :

• Basse fréquence (<100 kHz) : effets des courants électriques induits dans le corps humain (fibrillation, effet visuel et nerveux, etc); effets liés aux courants de contact (chocs électriques, brûlures).
• Haute fréquence (>100 kHz) : hyperthermie (augmentation de la température du corps générant une brûlure); effets dus aux courants de contact (chocs électriques).

Rayonnements optiques :

• Lasers : lésions oculaires et cutanées potentiellement graves.
• Rayons UV : inflammations; kératoses; lésions de l'ADN.

Quelles sont les obligations à respecter ?

Évaluation des risques

L'employeur évalue les risques résultant de l'exposition aux rayonnements optiques artificiels, notamment afin de vérifier le respect des valeurs limites d'exposition.

Cette évaluation est renouvelée périodiquement, sauf pour les installations optiques artificielles prenant en compte un mesurage de niveaux dont la périodicité est prescrite à 5 ans. Elle est également renouvelée lorsqu'une modification des installations ou des modes de travail est susceptible de faire varier les niveaux d'exposition.

Les résultats de l'évaluation des risques sont consignés dans le document unique d'évaluation des risques.

Périodicité :

• 5 ans pour les installations prenant en compte un mesurage de niveaux.
• à définir par l'exploitant pour les autres.

Maintenance périodique

Il convient à l’employeur de définir un programme de surveillance, si nécessaire, des équipements de travail et/ou du lieu de travail.

Périodicité : à définir par l'exploitant.

Les Références réglementaires

En exploitation

Le code du travail précise les obligations des employeurs vis-à-vis de la protection contre les risques de rayonnements.

Rayonnement optique artificiel

Code(s)

Code du travail - Livre IV, Titre V, Chapitre II - Articles R4452-1 à Annexe III

Prévention des risques d'exposition aux rayonnements optiques artificiels

Décret(s)

Décret n° 2010-750 du 2 juillet 2010

Relatif à la protection des travailleurs contre les risques dus aux rayonnements optiques artificiels

Rayonnement électromagnétique

Code(s)

Code du travail - Livre IV, Titre V, Chapitre III - Articles R4453-1 à 34

Prévention des risques d'exposition aux champs électromagnétiques

Décret(s)

Décret n° 2016-1074 du 3 août 2016

Relatif à la protection des travailleurs contre les risques dus aux champs électromagnétiques

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