Ascenseurs et monte-charges
Retrouvez tout ce qu'il y a à savoir sur vos ascenseurs et monte-charges : types d'équipement, contrôles obligatoires et textes réglementaires applicables, grâce à ce décryptage complet rédigé par nos experts.
Lire notre article : Comprendre la réglementation ascenseurs et monte-charges
Cadre réglementaire
Cette réglementation s'applique aux ascenseurs, monte-charges et élévateurs de personnes, dont la vitesse n'excède pas 0,15 m/s, installés à demeure dans les établissements soumis au Code du travail, ou dans les établissements recevant du public.
Les types d'équipement
Les contrôles
- Contrôle technique
- Vérification périodique
Les textes
Réglementaires
- Arrêté ministériel du 29 décembre 2010 (nouvelle fenêtre)
- Arrêté du 7 août 2012 relatif aux contrôles techniques à réaliser dans les installations d'ascenseurs (nouvelle fenêtre)
- Code de la construction et de l'habitation - Section 1 - Articles R134-1 à 134-48 : Sécurité des ascenseurs (nouvelle fenêtre)
Les contrôles
- Vérification périodique
Les textes
Réglementaires
Guide réglementaire
Ascenseurs et monte-charges
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Comprendre la réglementation
Comprendre la réglementation : Ascenseurs et monte-charges