Les logiciels de veille réglementaire HSE

Qu’est-ce qu’un logiciel de veille réglementaire HSE ?

Les logiciels de veille réglementaire aident les responsables HSE à faire un état des lieux initial des obligations qui les concernent puis à se maintenir informé des évolutions réglementaires.

Ces plateformes sont composées d’une interface client en ligne et d’une équipe d’experts juridiques.

Les défis d’un service HSE

La mission du service HSE (Hygiène, Sécurité et Environnement) est de garantir la santé et la sécurité des travailleurs ainsi que le respect de l’environnement. Pour y parvenir, il évalue les risques et élabore, en accord avec la direction de l’entreprise et les réglementations en vigueur, une politique de sécurité, d’hygiène, et de respect de l’environnement. Par la suite, il fait appliquer cette politique et réalise des audits réguliers pour s’assurer qu’elle a correctement été appliquée et améliore les procédures dans une démarche d’amélioration continue.

Pour s’assurer de la légalité de la politique et des plans d’action qui en découlent, le responsable HSE doit avant tout définir le cadre réglementaire applicable à l’entreprise.

Pour ce faire, il réalise un état des lieux initial. C’est une phase importante qui nécessite des connaissances législatives poussées, car de très nombreux pans de l’entreprise sont réglementés.

Par la suite, il doit se maintenir informé des évolutions réglementaires. Cette phase est aussi difficile à réaliser, car les évolutions sont nombreuses, les domaines d’application vastes et il est ainsi facile de passer à côté une nouveauté.

Des logiciels de veille réglementaire HSE permettent d’aider les services HSE dans la réalisation de ces deux missions.

Comment les logiciels de veille HSE aident les services HSE

L’activité de veille réglementaire consiste à identifier les textes réglementaires applicables à une entreprise en fonction de son activité et à suivre les évolutions réglementaires par la suite.

Dans ces logiciels, les utilisateurs peuvent retrouver les derniers textes réglementaires en vigueur et sont notifiées des évolutions réglementaires qui les concernent. En complément, les experts juridiques vulgarisent et synthétisent les textes réglementaires, ce qui permet aux responsables HSE d’estimer plus rapidement s’ils sont impactés par le texte en question.

Certains de ces logiciels vont plus loin et permettent également d’évaluer la conformité de l’entreprise vis-à-vis d’un texte en permettant au responsable HSE de vérifier chaque prescription à l’aide d’un plan d’action sous forme de checklist.

Ainsi les logiciels de veille HSE peuvent offrir un gain de temps considérable aux responsables HSE pour leur permettre de connaître les textes applicables et de suivre les évolutions réglementaires.

Toutefois, ces logiciels ne sont pas les seuls à pouvoir aider les services HSE dans leurs tâches quotidiennes. Les principaux logiciels qui peuvent aider les services HSE sont détaillés ici.

Ealico, le complément à une veille réglementaire HSE

Une fois le cadre réglementaire défini, il est encore nécessaire d’appliquer les contraintes réglementaires directement au suivi des installations. Par exemple, dans une entreprise ayant des équipements sous pression, s’il y a une évolution réglementaire impactant les périodicités de contrôle définies dans l’arrêté du 20 novembre 2017, le responsable HSE sera notifié de l’évolution. Il devra par la suite analyser et comprendre le texte, le comparer avec son parc d’équipements et déterminer quels sont les équipements impactés, expliquer au responsable maintenance les changements à prévoir et s’assurer par la suite que les contrôles ont bien été réalisés dans les temps.

Les services HSE, équipés d’un logiciel de veille réglementaire HSE ou non, peuvent utiliser Logiciel de Maintenance Réglementaire (LMR) tel que Ealico pour s’assurer de la conformité réglementaire de leurs équipements.

Les obligations réglementaires sont déterminées automatiquement, les évolutions réglementaires sont prises en compte sans nécessiter l’intervention de l’utilisateur, les observations (ou non-conformités) issues des rapports de contrôles sont centralisées, peu importe l’organisme intervenant, un plan d’action permet aux responsables d’avoir une vision claire des actions à mener pour atteindre le niveau de conformité souhaité.

Avec Ealico les responsables peuvent se concentrer réellement sur l’expertise métier pour atteindre un niveau de conformité et de sécurité de leurs installations optimal.