Regcode

De nombreux textes réglementaires en évolution permanente

Les obligations réglementaires d’un exploitant sont définies dans une multitude de textes législatifs et réglementaires différents : Directives Européennes, Code du Travail, Code de l’Environnement, Arrêtés Ministériels spécifiques, Décrets, Circulaires, guides professionnels …

Pour chacun des éléments suivis, il est nécessaire de prendre en compte les prescriptions présentes dans chacun de ces textes.

En plus de cette difficulté, la réglementation est en évolution permanente. Il est donc nécessaire de refaire ce travail d’analyse régulièrement pour être certain de suivre les prescriptions données par les derniers textes en vigueur.

Des éléments divers et variés

Un site industriel est composé de milliers d’équipements et installations. Ces éléments peuvent être des récipients sous pression, des générateurs de vapeur, des tuyauteuries, des appareils de levage, des installations de sprinklage, des équipements de protection … Chacun de ces équipements est suivi par des textes différents.

De plus, dans certains cas, le mode d’exploitation d’un équipement agit sur la soumission réglementaire. C’est le cas, par exemple, de la pression utilisée pour les équipements sous pression.

La logique réglementaire peut ainsi être plus ou moins complexe en fonction du type d’élément suivi, de ses caractéristiques de fabrication et d’exploitation.

La difficulté réside dans la prise en compte de l’ensemble des textes pour des dizaines d’éléments différents utilisés différemment.

Les obligations réglementaires dépendent des éléments qui interagissent entre eux

Pour certains types d’éléments, les interactions entre éléments peuvent agir sur les obligations réglementaires. C’est le cas par exemple d’une soupape qui va protéger un équipement sous pression.

Aussi, certains éléments doivent (ou peuvent) être contrôlés en même temps. Ils font partie d’un groupe. C’est le cas notamment des groupes froids qui sont généralement composés de plusieurs récipients et tuyauteries sous pression

Les établissements ont aussi des contraintes particulières

Chaque établissement a des caractéristiques spécifiques qui influent sur les obligations réglementaires des exploitants comme la classification Seveso ou les rubriques ICPE. Les assureurs peuvent également imposer la prise en compte de textes spécifiques qui contraignent davantage l’établissement pour garantir un niveau de sécurité plus élevé. C'est le cas par exemple de l’APSAD (Assemblée Plénière de Sociétés d'Assurances Dommages) qui préconise des actions à réaliser pour lutter contre le risque incendie. L’ensemble de ces caractéristiques peut agir sur les contrôles à réaliser sur les différents éléments qui composent l’établissement.

Les développeurs informatiques et les juristes sont deux métiers distincts

Avec la méthode de développement d’application classique, le développeur informatique devrait comprendre la logique réglementaire et en déduire le code permettant de générer l’application. Ceci entraine de nombreux problèmes :

• Il est impossible pour une personne, ou une équipe technique, d’être à la fois expert dans les domaines du réglementaire et de l’informatique ;
• Les temps de développement sont longs et non optimisés, car des personnes de différents domaines d’expertise doivent échanger en permanence ;
• En cas de déploiement dans d’autres pays, en plus d’être expert dans les domaines du réglementaire et de l’informatique il faudrait également connaître les langues des différents pays ;

Pour chacun des éléments suivis, il est nécessaire de prendre en compte les prescriptions présentes dans chacun de ces textes.

En plus de cette difficulté, la réglementation est en évolution permanente. Il est donc nécessaire de refaire ce travail d’analyse régulièrement pour être certain de suivre les prescriptions données par les derniers textes en vigueur.

Un code généré manuellement ne pourra jamais être aussi fiable et sécuritaire que le Regcode

La complexité de la logique réglementaire entraine également des difficultés de maintenance et plus particulièrement des risques de voir l’application perdre en fiabilité et en sécurité. Ceci pour trois raisons principales :

• La complexité de la logique serait difficilement lisible ;
• Il y aurait une redondance des fonctionnalités entre chaque thématique ;
• Les modifications dues aux évolutions réglementaires aggraveraient le phénomène.