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Transport routier
Retrouvez tout ce qu'il y a à savoir sur vos véhicules de transport routier : types d'équipement, contrôles obligatoires et textes réglementaires applicables, grâce à ce décryptage complet rédigé par nos experts.
Lire notre article : Comprendre la réglementation transport routier
Cadre réglementaire
Cette réglementation s'applique aux véhicules de transport routier.
Les types d'équipement
Les contrôles
- Entretien et maintenance
- Contrôle technique
Les contrôles
- Entretien et maintenance
- Contrôle technique
- Contrôle des émissions polluantes
Les textes
Réglementaires
- Arrêté du 18 juin 1991 : relatif à la mise en place et à l'organisation du contrôle technique des véhicules dont le poids n'excède pas 3,5 tonnes. (nouvelle fenêtre)
- Code de la route – partie réglementaire : Livre III : le véhicule (articles R311-1 à R350-3) (nouvelle fenêtre)
- Décret n° 2016-448 du 13 avril 2016 : modifiant certaines dispositions du Code de la route relatives aux véhicules (nouvelle fenêtre)
Guide réglementaire
Transport routier
Consultez notre article sur le sujet
-
Comprendre la réglementation
Comprendre la réglementation : Transport et véhicule