Qu’est-ce qu’une porte et un portail?

Décomposition


Parmi les systèmes de portes et portails, on retrouve les modes de fonctionnement suivants :

• Les portes ou portails manuels
• Les portes ou portails automatiques (à fermeture automatique)
• Les portes ou portails semi-automatiques (à fermetures semi-automatiques)
  
  
  Mode d’ouverture :
• Horizontal
• Vertical
  
  
  L’usage de ces éléments est destiné au passage :
• Des piétons
• Des véhicules

Où trouve-t-on des portes et des portails ?

Industriel

• Chimique : industrie phytosanitaire, pharmaceutique, oléo chimique, peinture, carrières…
• Énergie et utilités : nucléaire, thermique, énergies renouvelables, gestionnaire de réseaux
• Agro-industrie : industrie agroalimentaire, papier et carton, bioénergie, biomatériau, huiles essentielles, cosmétiques
• Industrie pétrochimique : fabrication de composées chimiques à l’aide du pétrole ou le gaz naturel
• Industrie de transformation : métaux, bois, caoutchouc, polymères…

ERP


• Milieu hospitalier, cliniques
• Services d’incendie et de secours
• Centres commerciaux, magasins de ventes
• Autres…

Quels sont les risques ?

Les risques identifiés pour les portes et les portails sont les suivants :

• Écrasement
• Pincement
• Coincement
• Cisaillement

Les Références réglementaires

Textes principaux


Code du travail (articles R4224-12 et R4224-13) : portes et portails

Code du travail (articles R4224-17) : maintenance, entretien et vérifications

Arrêté du 21 décembre 1993 : relatif aux portes et portails automatiques et semi-automatiques sur les lieux de travail

Les obligations 

En tant qu'utilisateur et détenteur de portes et portails, vous êtes responsable de leur sécurité. Le Code du travail (articles R4224-12 et suivants) et l’arrêté du 21 décembre 1993 fixent les obligations réglementaires.

Vérification périodique :

Les portes ou portails automatiques ou semi-automatiques installés sur les lieux de travail doivent être entretenus et vérifiés périodiquement et à la suite de toute défaillance.

Les contrôles consistent en l’examen visuel de l’état de conservation des éléments de guidage, des articulations, des fixations et de tous les équipements concourant à la sécurité de fonctionnement.

Les personnes compétentes désignées à cet effet sont :

• Des techniciens dûment qualifiés et spécialisés (appartenant à l'entreprise et spécialement formés à cette tâche)
• Ou un prestataire extérieur à l'entreprise exerçant cette activité
  
  

Périodicité : 6 mois

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