Qu’est-ce qu’un risque chimique ?

Définition

Les risques chimiques sont le résultat de l'exposition à un ou plusieurs produits chimiques (dangereux) ou à leur utilisation.

Les travailleurs peuvent donc être exposés à des activités (comme : la production, la manutention, le stockage, le transport, l'élimination et le traitement) impliquant des agents chimiques dangereux.

Ces produits chimiques dangereux sont :

• utilisés de façon délibérée en tant que substances (pures) ou plus fréquemment en tant que mélanges : synthèse industrielle, analyse en laboratoire, traitement de surface, dépotage, dégraissage, nettoyage…
• émis par une activité ou un procédé (combustion, dégradation…) sous forme de poussières, fumées, vapeurs, gaz ou brouillards.

Décomposition

Parmi les différents agents chimiques dangereux, on retrouve notamment :

• Le plomb : se trouvant sous forme de poussières fines ou de vapeurs, il est présent dans le bâtiment (intervention d'enlèvement et de réfection, etc.), dans le découpage ou sablage (structure métallique recouverte de peinture anticorrosion) et toute activité liée à l'utilisation du plomb (soudure, peinture etc.)
• L'amiante : est un matériau aux qualités multiples, mais qui s'est révélé extrêmement toxique. Durant des décennies, il a été utilisé dans la construction des bâtiments et des équipements, c'est son environnement principal.
• La silice : la silice cristalline se retrouve généralement sous forme de poussière dans l'air, elle est utilisée comme une matière première dans plusieurs procédés industriels (l'extraction, la fonderie, la cristallerie, le BTP etc.)
• Les agents CMR (Cancérogène, mutagène et reprotoxique) : les substances chimiques seules ou en mélanges peuvent présenter divers effets nocifs pour la santé humaine. Certaines d'entre elles peuvent ainsi être cancérogènes, mutagènes, toxiques pour la reproduction. Elles sont alors dites « CMR ». Ils sont présents dans le BTP, les secteurs ferroviaire et naval, l'industrie (métallurgique, chimique, pharmaceutique, etc.), l'agriculture ou encore les laboratoires de recherches.

Quels sont les risques ?

La prévention des risques chimiques s'appuie sur les principes généraux de prévention. Elle repose notamment sur une identification des produits dangereux présents dans l’entreprise, quelle que soit son activité, et sur une évaluation des risques exhaustive et rigoureuse. Ainsi plus un produit ou un procédé chimique est dangereux, plus les règles de prévention à respecter pour protéger les travailleurs sont strictes.

Les produits chimiques qui entrent en contact avec le corps humain (par les voies respiratoires, la peau ou la bouche) peuvent perturber le fonctionnement de l’organisme.

Pour la silice :

Les poussières de silice cristalline peuvent induire :

• Une irritation des yeux et des voies respiratoires ;
• Des bronchites chroniques ;
• Une silicose (c'est une fibrose pulmonaire irréversible).

Cette atteinte pulmonaire grave et invalidante n’apparaît en général qu’après plusieurs années d’exposition et son évolution se poursuit même après cessation de l’exposition.

Agents CMR (Cancérigène, Mutagène et Repro-toxique):

Les agents CMR génèrent les risques suivants (par type) :

• Cancérogène  : agent chimique dangereux à l’état pur ou en mélange ou procédé pouvant provoquer l’apparition d’un cancer ou en augmenter la fréquence ;
• Mutagène (ou génotoxique)  : produit chimique qui induit des altérations de la structure ou du nombre de chromosomes des cellules. L’effet mutagène (ou génotoxique) est une étape initiale du développement du cancer ;
• Reprotoxique (ou toxique pour la reproduction) : produit chimique pouvant altérer la fertilité de l’homme ou de la femme, ou altérer le développement de l’enfant à naître (avortement spontané, malformation…).

Amiante :

Les fibres d'amiante sont invisibles dans les poussières de l'atmosphère. Lorsqu'elles sont inhalées, elles peuvent se déposer au fond des poumons et provoquer des maladies respiratoires graves :

• Plaques pleurales ;
• Cancers des poumons et de la plèvre (mésothéliome) ;
• Fibroses

Certaines maladies peuvent survenir après de faibles expositions, mais la répétition de l’exposition augmente la probabilité de tomber malade. Les effets sur la santé d’une exposition à l’amiante surviennent souvent plusieurs années après le début de l’exposition.

Plomb :

Les effets du plomb sont multiples et apparaissent au niveau :

• Du système nerveux : troubles de l'humeur et de la mémoire, détérioration des capacités intellectuelles, atteinte des nerfs moteurs périphériques ;
• Des reins : perturbation des fonctions d'élimination, insuffisance rénale chronique ;
• Du sang : diminution du nombre de globules rouges (anémie) ;
• Du système digestif : coliques de plomb (douleurs abdominales).
  

Le plomb peut également être responsable d'anomalies au niveau de la reproduction :

• Chez la femme : effets sur la grossesse (avortement, accouchement prématuré…)
• Chez l'homme : altération de la production des spermatozoïdes.

Les produits chimiques sont, en outre, parfois à l’origine d’incendie et d’explosion et peuvent avoir des répercussions au-delà de l’entreprise sur l’environnement, en cas notamment de dysfonctionnements (renversement ou déversement accidentel, rupture de confinement, fuites…).

Le cadre réglementaire en exploitation

Risque chimique global (ensemble):

Code du travail - Chapitre II - Articles R4412-1 à R4412-160 : Mesure de prévention des risques chimiques

Silice :

Arrêté du 10 avril 1997 : relatif au contrôle de l'exposition des travailleurs exposés aux poussières de silice cristalline

Code du travail - Sous-section 3 - Articles R4412-154 et 155 : Silice cristalline

Agents CMR (Cancérigène, Mutagène et Repro-toxique):

Code du travail - Section 2 - Articles R4412-59 à R4412-93 : Dispositions particulières aux agents chimiques dangereux cancérogènes, mutagènes et toxiques pour la reproduction

Amiante :

Code du travail - Section 3 - Articles R4412-94 à R4412-148 : Risques d'exposition à l'amiante

Code de la Santé Publique - Articles L.1334-16 à L.1334-17

Décret n°2011-629 du 3 juin 2011 : relatif à la protection de la population contre les risques sanitaires liés à une exposition à l’amiante dans les immeubles bâtis

Arrêté du 12 décembre 2012 : relatif aux critères d’évaluation de l’état de conservation des matériaux et produits de la liste A contenant de l’amiante et au contenu du rapport de repérage

Arrêté du 12 décembre 2012 : relatif aux critères d’évaluation de l’état de conservation des matériaux et produits de la liste B contenant de l’amiante et au contenu du rapport de repérage

Plomb :

Code du travail - Sous-section 4 - Articles R4412-156 à R4412-160 : Plomb et ses composés

Les obligations à respecter

Silice :

Évaluation des risques :

L'employeur évalue les risques encourus pour la santé et la sécurité des travailleurs pour toute activité susceptible de présenter un risque d'exposition à des agents chimiques dangereux.
Cette évaluation est renouvelée périodiquement, notamment à l'occasion de toute modification importante des conditions pouvant affecter la santé ou la sécurité des travailleurs.
Les résultats de l'évaluation des risques sont consignés dans le document unique d'évaluation des risques.

Périodicité : à définir par l'employeur

Mesurage de l'exposition :

L'employeur procède de façon régulière au mesurage de l'exposition des travailleurs aux agents chimiques dangereux présents dans l'atmosphère des lieux de travail.

Périodicité : à définir par l'employeur

Contrôle technique :

Lorsque des valeurs limites d'exposition professionnelle ont été établies pour un agent chimique dangereux, l'employeur fait procéder à des contrôles techniques par un organisme accrédité dans les conditions prévues. Ils sont effectués au moins une fois par an et lors de tout changement susceptible d'avoir des conséquences néfastes sur l'exposition des travailleurs. Ils donnent lieu à un rapport.

Périodicité : 12 mois

Agents CMR (Cancérigène, Mutagène et Repro-toxique):

Évaluation des risques :

L'employeur est tenu, pour toute activité susceptible de présenter un risque d'exposition à des agents cancérogènes, d'évaluer la nature, le degré et la durée de l'exposition des travailleurs afin de pouvoir apprécier tout risque concernant leur sécurité ou leur santé et de définir les mesures de prévention à prendre. Cette appréciation doit être renouvelée régulièrement, notamment pour prendre en compte l'évolution des connaissances sur les produits utilisés et lors de tout changement des conditions pouvant affecter l'exposition des travailleurs aux agents cancérogènes.

Toute activité nouvelle impliquant des agents cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction ne peut être entreprise qu'après réalisation de l'évaluation des risques et mise en œuvre des mesures de prévention appropriées.

Périodicité : à définir par l'employeur

Mesurage de l'exposition :

L'employeur procède de façon régulière au mesurage de l'exposition des travailleurs aux agents chimiques dangereux présents dans l'atmosphère des lieux de travail.

Périodicité : à définir par l'employeur

Contrôle technique :

Lorsque des valeurs limites d'exposition professionnelle ont été établies pour un agent chimique dangereux, l'employeur fait procéder à des contrôles techniques par un organisme accrédité dans les conditions prévues. Ils sont effectués au moins une fois par an et lors de tout changement susceptible d'avoir des conséquences néfastes sur l'exposition des travailleurs. Ils donnent lieu à un rapport.

Périodicité : 12 mois

Amiante :

Évaluation des risques :

L'employeur évalue les risques encourus pour la santé et la sécurité des travailleurs pour toute activité susceptible de présenter un risque d'exposition à des agents chimiques dangereux.
Cette évaluation est renouvelée périodiquement, notamment à l'occasion de toute modification importante des conditions pouvant affecter la santé ou la sécurité des travailleurs.
Les résultats de l'évaluation des risques sont consignés dans le document unique d'évaluation des risques.

Périodicité : à définir par l'employeur

Mesurage de l'exposition :

L'employeur procède de façon régulière au mesurage de l'exposition des travailleurs aux agents chimiques dangereux présents dans l'atmosphère des lieux de travail.

Afin de s'assurer de l'absence de dispersion de fibres d'amiante dans l'environnement du chantier et des locaux adjacents, l'employeur vérifie le respect de la valeur limite par des mesures d'empoussièrement réalisées :

• Dans la zone d'approche de la zone de travail ;
• Dans la zone de récupération ;
• En des points du bâtiment dans lequel se déroulent les travaux;
• À proximité des extracteurs dans la zone de leur rejet ;
• En limite de périmètre du site des travaux pour les travaux effectués à l'extérieur.
  

Périodicité : à définir par l'employeur

Vérification périodique : (seulement si présence d'installation d'air respirable ou d'extraction et aspiration de poussières)

Pour le risque amiante, l'employeur assure le maintien en état et le renouvellement des moyens de protection collective et des équipements de protection individuelle de façon à garantir pendant toute la durée de l'opération le niveau d'empoussièrement le plus bas possible.

Vous avez des installations utiles à la production et à la distribution d’air, il convient donc de les vérifier périodiquement conformément à la notice du fabricant.

Périodicité : à définir par l'employeur

Plomb :

Évaluation des risques :

L'employeur évalue les risques encourus pour la santé et la sécurité des travailleurs pour toute activité susceptible de présenter un risque d'exposition à des agents chimiques dangereux.
Cette évaluation est renouvelée périodiquement, notamment à l'occasion de toute modification importante des conditions pouvant affecter la santé ou la sécurité des travailleurs.
Les résultats de l'évaluation des risques sont consignés dans le document unique d'évaluation des risques.

Périodicité : à définir par l'employeur

Mesurage de l'exposition :

L'employeur procède de façon régulière au mesurage de l'exposition des travailleurs aux agents chimiques dangereux présents dans l'atmosphère des lieux de travail.

Pour les travailleurs exposés au plomb et à ses composés, les valeurs limites biologiques à ne pas dépasser sont fixées à : 400 microgrammes de plomb par litre de sang pour les hommes et 300 microgrammes de plomb par litre de sang pour les femmes.

Un suivi individuel renforcé des travailleurs est assuré dans les conditions prévues aux articles R.4624-22 à R.4624-28 :

• Soit si l'exposition à une concentration de plomb dans l'air est supérieure à 0,05 mg/ m ³, calculée comme une moyenne pondérée en fonction du temps sur une base de huit heures ;
• Soit si une plombémie supérieure à 200 µg/ l de sang pour les hommes ou 100 µg/ l de sang pour les femmes est mesurée chez un travailleur.
  

Périodicité : à définir par l'employeur

Contrôle technique :

Lorsque des valeurs limites d'exposition professionnelle ont été établies pour un agent chimique dangereux, l'employeur fait procéder à des contrôles techniques par un organisme accrédité dans les conditions prévues. Ils sont effectués au moins une fois par an et lors de tout changement susceptible d'avoir des conséquences néfastes sur l'exposition des travailleurs. Ils donnent lieu à un rapport.

Périodicité : 12 mois

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