Focus réglementaire : Risques chimiques
Par Smail Mayouf
Le 23/09/2021
Par Smail Mayouf
Le 23/09/2021
Les risques chimiques sont le résultat de l'exposition à un ou plusieurs produits chimiques (dangereux) ou à leur utilisation.
Les travailleurs peuvent donc être exposés à des activités (comme : la production, la manutention, le stockage, le transport, l'élimination et le traitement) impliquant des agents chimiques dangereux.
Ces produits chimiques dangereux sont :
Parmi les différents agents chimiques dangereux, on retrouve notamment :
La prévention des risques chimiques s'appuie sur les principes généraux de prévention. Elle repose notamment sur une identification des produits dangereux présents dans l’entreprise, quelle que soit son activité, et sur une évaluation des risques exhaustive et rigoureuse. Ainsi plus un produit ou un procédé chimique est dangereux, plus les règles de prévention à respecter pour protéger les travailleurs sont strictes.
Les produits chimiques qui entrent en contact avec le corps humain (par les voies respiratoires, la peau ou la bouche) peuvent perturber le fonctionnement de l’organisme.
Les poussières de silice cristalline peuvent induire :
Cette atteinte pulmonaire grave et invalidante n’apparaît en général qu’après plusieurs années d’exposition et son évolution se poursuit même après cessation de l’exposition.
Les agents CMR génèrent les risques suivants (par type) :
Les fibres d'amiante sont invisibles dans les poussières de l'atmosphère. Lorsqu'elles sont inhalées, elles peuvent se déposer au fond des poumons et provoquer des maladies respiratoires graves :
Certaines maladies peuvent survenir après de faibles expositions, mais la répétition de l’exposition augmente la probabilité de tomber malade. Les effets sur la santé d’une exposition à l’amiante surviennent souvent plusieurs années après le début de l’exposition.
Les effets du plomb sont multiples et apparaissent au niveau :
Le plomb peut également être responsable d'anomalies au niveau de la reproduction :
Les produits chimiques sont, en outre, parfois à l’origine d’incendie et d’explosion et peuvent avoir des répercussions au-delà de l’entreprise sur l’environnement, en cas notamment de dysfonctionnements (renversement ou déversement accidentel, rupture de confinement, fuites…).
Code du travail - Chapitre II - Articles R4412-1 à R4412-160 : Mesure de prévention des risques chimiques
Arrêté du 10 avril 1997 : relatif au contrôle de l'exposition des travailleurs exposés aux poussières de silice cristalline
Code du travail - Sous-section 3 - Articles R4412-154 et 155 : Silice cristalline
Code du travail - Section 2 - Articles R4412-59 à R4412-93 : Dispositions particulières aux agents chimiques dangereux cancérogènes, mutagènes et toxiques pour la reproduction
Code du travail - Section 3 - Articles R4412-94 à R4412-148 : Risques d'exposition à l'amiante
Code de la Santé Publique - Articles L.1334-16 à L.1334-17
Décret n°2011-629 du 3 juin 2011 : relatif à la protection de la population contre les risques sanitaires liés à une exposition à l’amiante dans les immeubles bâtis
Arrêté du 12 décembre 2012 : relatif aux critères d’évaluation de l’état de conservation des matériaux et produits de la liste A contenant de l’amiante et au contenu du rapport de repérage
Arrêté du 12 décembre 2012 : relatif aux critères d’évaluation de l’état de conservation des matériaux et produits de la liste B contenant de l’amiante et au contenu du rapport de repérage
Code du travail - Sous-section 4 - Articles R4412-156 à R4412-160 : Plomb et ses composés
L'employeur évalue les risques encourus pour la santé et la sécurité des travailleurs pour toute activité susceptible de présenter un risque d'exposition à des agents chimiques dangereux.
Cette évaluation est renouvelée périodiquement, notamment à l'occasion de toute modification importante des conditions pouvant affecter la santé ou la sécurité des travailleurs.
Les résultats de l'évaluation des risques sont consignés dans le document unique d'évaluation des risques.
Périodicité : à définir par l'employeur
L'employeur procède de façon régulière au mesurage de l'exposition des travailleurs aux agents chimiques dangereux présents dans l'atmosphère des lieux de travail.
Périodicité : à définir par l'employeur
Lorsque des valeurs limites d'exposition professionnelle ont été établies pour un agent chimique dangereux, l'employeur fait procéder à des contrôles techniques par un organisme accrédité dans les conditions prévues. Ils sont effectués au moins une fois par an et lors de tout changement susceptible d'avoir des conséquences néfastes sur l'exposition des travailleurs. Ils donnent lieu à un rapport.
Périodicité : 12 mois
L'employeur est tenu, pour toute activité susceptible de présenter un risque d'exposition à des agents cancérogènes, d'évaluer la nature, le degré et la durée de l'exposition des travailleurs afin de pouvoir apprécier tout risque concernant leur sécurité ou leur santé et de définir les mesures de prévention à prendre. Cette appréciation doit être renouvelée régulièrement, notamment pour prendre en compte l'évolution des connaissances sur les produits utilisés et lors de tout changement des conditions pouvant affecter l'exposition des travailleurs aux agents cancérogènes.
Toute activité nouvelle impliquant des agents cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction ne peut être entreprise qu'après réalisation de l'évaluation des risques et mise en œuvre des mesures de prévention appropriées.
Périodicité : à définir par l'employeur
L'employeur procède de façon régulière au mesurage de l'exposition des travailleurs aux agents chimiques dangereux présents dans l'atmosphère des lieux de travail.
Périodicité : à définir par l'employeur
Lorsque des valeurs limites d'exposition professionnelle ont été établies pour un agent chimique dangereux, l'employeur fait procéder à des contrôles techniques par un organisme accrédité dans les conditions prévues. Ils sont effectués au moins une fois par an et lors de tout changement susceptible d'avoir des conséquences néfastes sur l'exposition des travailleurs. Ils donnent lieu à un rapport.
Périodicité : 12 mois
L'employeur évalue les risques encourus pour la santé et la sécurité des travailleurs pour toute activité susceptible de présenter un risque d'exposition à des agents chimiques dangereux.
Cette évaluation est renouvelée périodiquement, notamment à l'occasion de toute modification importante des conditions pouvant affecter la santé ou la sécurité des travailleurs.
Les résultats de l'évaluation des risques sont consignés dans le document unique d'évaluation des risques.
Périodicité : à définir par l'employeur
L'employeur procède de façon régulière au mesurage de l'exposition des travailleurs aux agents chimiques dangereux présents dans l'atmosphère des lieux de travail.
Afin de s'assurer de l'absence de dispersion de fibres d'amiante dans l'environnement du chantier et des locaux adjacents, l'employeur vérifie le respect de la valeur limite par des mesures d'empoussièrement réalisées :
Périodicité : à définir par l'employeur
Pour le risque amiante, l'employeur assure le maintien en état et le renouvellement des moyens de protection collective et des équipements de protection individuelle de façon à garantir pendant toute la durée de l'opération le niveau d'empoussièrement le plus bas possible.
Vous avez des installations utiles à la production et à la distribution d’air, il convient donc de les vérifier périodiquement conformément à la notice du fabricant.
Périodicité : à définir par l'employeur
L'employeur évalue les risques encourus pour la santé et la sécurité des travailleurs pour toute activité susceptible de présenter un risque d'exposition à des agents chimiques dangereux.
Cette évaluation est renouvelée périodiquement, notamment à l'occasion de toute modification importante des conditions pouvant affecter la santé ou la sécurité des travailleurs.
Les résultats de l'évaluation des risques sont consignés dans le document unique d'évaluation des risques.
Périodicité : à définir par l'employeur
L'employeur procède de façon régulière au mesurage de l'exposition des travailleurs aux agents chimiques dangereux présents dans l'atmosphère des lieux de travail.
Pour les travailleurs exposés au plomb et à ses composés, les valeurs limites biologiques à ne pas dépasser sont fixées à : 400 microgrammes de plomb par litre de sang pour les hommes et 300 microgrammes de plomb par litre de sang pour les femmes.
Un suivi individuel renforcé des travailleurs est assuré dans les conditions prévues aux articles R.4624-22 à R.4624-28 :
Périodicité : à définir par l'employeur
Lorsque des valeurs limites d'exposition professionnelle ont été établies pour un agent chimique dangereux, l'employeur fait procéder à des contrôles techniques par un organisme accrédité dans les conditions prévues. Ils sont effectués au moins une fois par an et lors de tout changement susceptible d'avoir des conséquences néfastes sur l'exposition des travailleurs. Ils donnent lieu à un rapport.
Périodicité : 12 mois
Ealico est la meilleure façon de suivre toutes les obligations réglementaires sur l'exposition des travailleurs.
Pour en savoir plus sur la thématique liée à l'exposition des travailleurs dans le milieu industriel.